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Actualités

Campagne de vaccination : lutter contre les maladies saisonnières

Actualités, Infos juridiques
Santé

Tous les ans, la période automnale marque le début de la campagne vaccinale contre la grippe saisonnière et la Covid-19. Cette année, c’est le 15 octobre 2024 qu’elle sera lancée. Comment se faire vacciner ?

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SOLTéA : le calendrier 2024 évolue !

Actualités, Infos Sociales
Tout secteur

SOLTéA est la plateforme permettant la répartition du solde de la taxe d’apprentissage, en vertu d’un calendrier déjà fixé à l’avance. Et justement, la 2e période de répartition du solde vient de faire l’objet d’une prolongation vis-à-vis du calendrier initial. Explications.

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Agriculture : aides financières pour les éleveurs

Actualités, Infos juridiques
Agriculture

Le montant des aides attribuées aux professionnels de l’agriculture fait l’objet d’une série d’annonces. Des précisions sont apportées concernant les aides accordées aux éleveurs.

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Assurance-vie et produits financiers : le devoir de conseil précisé

Actualités, Infos juridiques
Professionnels du droit et du chiffre

Les intermédiaires financiers sont tenus de délivrer des informations au souscripteur éventuel d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, avant la souscription, mais aussi après, dans des conditions qui ont été récemment précisées.

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Contrat de franchise : un droit d’entrée (toujours ?) fiscalement amortissable ?

Actualités, Infos Fiscales
Tout secteur

À l’occasion d’un contrôle fiscal, l’administration remet en cause la déduction des amortissements pratiqués par un franchisé au titre de son droit d’entrée. Pourquoi ? Parce que le contrat de franchise comporte une clause de renouvellement tacite… Un argument toujours valable ?

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