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LES ACTUALITES

Frelons asiatiques : un plan pour aider les apiculteurs

Publié le 24 mars 2025
Actualités, Infos juridiques
Agriculture, Association

20 % : c’est le taux de mortalité des abeilles domestiques causé par le frelon asiatique à pattes jaunes. Pour lutter contre cette espèce invasive, la loi pose un cadre afin de coordonner les plans mis en place par les différents acteurs et de prévoir un système d’indemnisation pour les apiculteurs. Faisons le point.

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Indemnité de fin d’activité pour les buralistes : quels départements éligibles ?

Publié le 24 mars 2025
Actualités, Infos juridiques
Café / Hôtel / Restaurant, Commerçant

Les buralistes peuvent, toutes conditions remplies, bénéficier de l’indemnité de fin d’activité (IFA). Parmi ces conditions, le débit de tabac doit se trouver dans un territoire éligible. La liste des départements concernés vient d’être mise à jour.

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Aides couplées végétales : du nouveau pour la catégorie « Fruits transformés »

Publié le 21 mars 2025
Actualités, Infos juridiques
Agriculture

La Politique agricole commune (PAC) met en place chaque année des aides financières pour les exploitants agricoles, parmi lesquelles se trouvent les aides couplées. Le montant attribué pour les poires Williams est à présent connu…

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Nouveaux modèles d’avis médicaux : disponibles ?

Publié le 21 mars 2025
Actualités, Infos Sociales
Tout secteur

4 nouveaux modèles d’avis médicaux émis par les services de prévention et de santé au travail avaient été publiés le 26 septembre 2024. Leur entrée en vigueur, d’abord repoussée, vient finalement d’être annoncée. Rappel et explications.

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Vente de chevaux vivants : une baisse du taux de TVA en vue ?

Publié le 21 mars 2025
Actualités, Infos Fiscales
Agriculture

Si les activités équestres bénéficient d’un taux réduit de TVA à 5,5 %, pour autant les ventes de chevaux vivants sont quant à elle taxées à 20 %. Une situation qui inquiète les professionnels du secteur confrontés à une baisse d’activité. Une baisse du taux de TVA serait-elle envisageable ? Réponse…

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